Conditions Générales de Vente des Etudes multiclients


Prix :
CCM Benchmark Institut se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqués au moment de la commande.
Nos prix s'entendent hors taxes.

Paiement :
  • Paiement sur facture : Paiement à 30 jours net à l'émission de la facture

Le règlement peut être effectué :
  • par carte bancaire : le paiement s'effectue sur un serveur bancaire sécurisé. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de CCM Benchmark Institut.
    La commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque de l'acheteur.
  • par chèque : à l'ordre de CCM Benchmark Group
  • par virement : à l'ordre de CCM Benchmark Group

Livraison :
A réception du bon de commande dûment complété et signé, nous vous envoyons un e-mail vous confirmant votre commande. Cet e-mail constitue notre acceptation de votre commande et forme ainsi le contrat de vente entre Nous et Vous.

Les études en format papier sont livrées à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande. Les frais de port sont à la charge de CCM Benchmark Institut.

Toutes les informations nécessaires, préalables à l'achat, étant tenues à disposition par CCM Benchmark Institut, aucun retour ou remboursement de produit ne sera effectué.

Propriété intellectuelle :
La vente des études de CCM Benchmark Institut n'entraîne, en aucun cas, la cession des droits de reproduction, représentation, exploitation et plus généralement de tous les droits incorporels reconnus portant sur les études.

Responsabilité :
CCM Benchmark Institut, et tout tiers ayant participé à la création des études, s'engagent à faire leurs meilleurs efforts pour fournir des informations de qualité mais ne sauraient être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects pouvant découler de l'utilisation des études.

Abonnement :
Dans le cadre d'un abonnement CCM Benchmark Institut, le crédit d'étude devra être consommé dans un délai d'un an (+ 3 mois). Au-delà de cette période, le solde du crédit d'études sera perdu si non consommé.
Nous contacter via formulaire Téléphone : 01 47 79 51 08
Newsletter

Inscrivez-vous à notre newsletter pour recevoir toute notre actualité.

Newsletter